LICENSE D'UTILISATION MAGASOFT P.E.
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HIGH TECH @GENCY Edition.

Le présent logiciel est un amalgame du logiciel HIGH TECH @GENCY,
propriété de la société HIGH TECH @GENCY, et du logiciel
MAGASOFT, propriété de la société HIGH TECH @GENCY.

La présente distribution permet d'utiliser le logiciel
MAGASOFT à titre privé, pour un usage non-commercial.

Toute utilisation commerciale est interdite sans l'accord
écrit et explicite de HIGH TECH @GENCY. (Contact:sales@HIGH TECH @GENCY.com)

MAGASOFT : License pour Utilisation Personnelle
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1. Dispositions générales

AVANT D'UTILISER LE PRODUIT LOGICIEL (CI-APRÈS DÉNOMMÉ CONJOINTEMENT LE
"LOGICIEL"), VOUS ("UTILISATEUR") DEVEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES CONDITIONS DE CE
CONTRAT ET TOUTES LES CONDITIONS DE LICENCES SUPPLÉMENTAIRES QUI Y SONT
INDIQUÉES (CI-APRÈS DÉNOMMÉ CONJOINTEMENT LE "CONTRAT"). EN INSTALLANT ET EN
UTILISANT LE LOGICIEL, L'UTILISATEUR ACCEPTE LES CONDITIONS DE CE CONTRAT. SI
L'UTILISATEUR S'EST PROCURÉ LE LOGICIEL SOUS SA FORME ÉLECTRONIQUE, IL DOIT
INDIQUER SON CONSENTEMENT AUX CONDITIONS EN CLIQUANT SUR LE BOUTON "ACCEPTER"
PLACÉ À LA FIN DU CONTRAT. SI L'UTILISATEUR N'EST PAS D'ACCORD AVEC TOUTES LES
CONDITIONS, IL DOIT PRENDRE SOIN DE REMETTRE DANS LES PLUS BREFS DÉLAIS LE
LOGICIEL INTACT À SON REVENDEUR EN EXIGEANT LE REMBOURSEMENT DU PRIX DE VENTE ;
OU BIEN, AU CAS OÙ IL SE SERAIT PROCURÉ LE LOGICIEL SOUS SA FORME ÉLECTRONIQUE,
IL DOIT CLIQUER SUR LE BOUTON "ANNULER" PLACÉ À LA FIN DU CONTRAT.

Le terme Logiciel recouvre le logiciel original et toutes ses copies partielles
ou intégrales. Un Logiciel se compose d'instructions lisibles par machines, de
modules, de données, d'informations audio et/ou visuelles (images, textes,
enregistrements ou graphiques) et des éléments sous licence associés.

2. License d'utilisation

HIGH TECH @GENCY SARL (HIGH TECH @GENCY) accorde à l'Utilisateur, une licence ni exclusive ni
transférable et réservée à un usage strictement personnel du Logiciel, de la
documentation qui l'accompagne et de tout correctif éventuel ("patch") fournis
par HIGH TECH @GENCY. Ce Contrat autorise une utilisation normale du Logiciel dans un
but uniquement personnel et strictement non commercial.

Aucune redevance ne sera exigée pour l'utilisation du Logiciel pendant la durée
de cette licence.

L'Utilisateur ne doit pas utiliser le Logiciel à des fins commerciales ou pour
toute opération de production au sens industriel du terme. Si l'Utilisateur
souhaite utiliser le Logiciel pour toute autre utilisation, il doit contacter
HIGH TECH @GENCY, ou un fournisseur de HIGH TECH @GENCY, pour obtenir les licences
appropriées.

Le présent Contrat ne vous accorde aucunement le droit de distribuer ou
d'exporter le Logiciel.

3. Copyright et propriété du Logiciel

Le Logiciel est confidentiel et protégé par un copyright. La propriété du
Logiciel et tous les droits de propriété intellectuelle qui en découlent
appartiennent à HIGH TECH @GENCY et/ou ses octroyeurs de licence. Vous êtes
autorisé(e) à réaliser des copies du Logiciel uniquement pour un usage
strictement personnel et à condition de joindre à chaque copie, une copie de
toutes les mentions et notices incluses dans et portées sur le Logiciel, y
compris une copie du présent Contrat de licence.

4. Restrictions

Ce Contrat de licence n'autorise pas l'Utilisateur à utiliser les noms, marques
et logos de HIGH TECH @GENCY

L'Utilisateur ne doit pas : a) supprimer les informations relatives au Logiciel,
les mentions de Copyright ou tout autre mention ou restriction de la propriété
du Logiciel ; b) transférer, vendre, attribuer ou transférer le Logiciel à une
autre partie sans en avoir obtenu le consentement écrit de HIGH TECH @GENCY ; c)
accorder des sous-licences, ou donner le Logiciel en location sous quelque forme
que ce soit ; d) modifier, décompiler, désassembler ni essayer de quelque
manière que ce soit de "désosser" (par rétro-technique) le Logiciel, ou
autrement traduire le Logiciel, sauf si la législation en vigueur dans votre
pays devait interdire ce type de restriction ; e) révéler les résultats de tests
ou de benchmarks à toute autre partie sans l'accord écrit antérieur de
HIGH TECH @GENCY

L'Utilisateur reconnait le fait que le Logiciel n'a été ni conçu ni approuvé
pour être utilisé dans le cadre du contrôle aérien, du transport aérien, de la
navigation aérienne et des communications aériennes, ni de la conception, de la
construction, de l'exploitation ou de l'entretien d'une centrale nucléaire.

5. Garantie

Le Logiciel est fourni "TEL QUEL" sans aucune garantie d'aucune sorte.
HIGH TECH @GENCY n'accorde aucune garantie ni condition, expresse ou implicite, sur le
Logiciel, et, le cas échéant, le support technique, y compris notamment la
garantie de non-contrefaçon et toute garantie implicite relative à leur qualité
marchande et à leur aptitude à une utilisation particulière. HIGH TECH @GENCY décline
toute responsabilité quant à la capacité du Logiciel à traiter, fournir et/ou
recevoir correctement des données de date comprises entre le 20ième et le 21ième
siècles.

Cette exclusion s'applique également aux sous-traitants, fournisseurs et
développeurs d'applications HIGH TECH @GENCY (désignés par le terme générique
partenaires). Les fabricants, fournisseurs, partenaires ou éditeurs de logiciels
non HIGH TECH @GENCY peuvent fournir leurs propres garanties.

6. Responsabilité limitée

Ni HIGH TECH @GENCY ni ses fournisseurs ne sont responsables de tout dommage direct ou
indirect, y compris notamment perte de profits ou d'économies escomptées ou de
tout dommage incident, spécial ou de tout autre dommage financier ou commercial
ou préjudice moral, quelle qu'en soit la cause, même si HIGH TECH @GENCY ou ses
fournisseurs ont été informés de la possibilité de tels dommages directs ou
indirects.

7. Expiration

Le Contrat restera en vigueur jusqu'à ce qu'il soit résilié. L'Utilisateur peut
mettre fin au Contrat à tout moment en détruisant toutes les copies du Logiciel
dont il dispose. Le Contrat expirera immédiatement sans préavis de HIGH TECH @GENCY si
l'Utilisateur devait ne pas se conformer à l'une quelconque des clauses du
présent Contrat. Dès l'expiration du Contrat, l'Utilisateur est tenu de détruire
sans délai toutes les copies du Logiciel en sa possession.

8. Divers

Sauf indication contraire, HIGH TECH @GENCY ne propose aucun service informatique ou
support technique lié à la présente distribution.

Aucune des parties (ni HIGH TECH @GENCY, ni l'Utilisateur) ne pourra intenter une
action judiciaire relative au présent Contrat plus de deux ans après
l'apparition de son fait générateur, sauf si la loi vous y autorise expressément
nonobstant toute interdiction ou restriction contractuelle.

Aucune des parties (ni HIGH TECH @GENCY, ni l'Utilisateur) ne pourra être tenue pour
responsable du non-respect de ses obligations pour des raisons indépendantes de
sa volonté.

Cette licence et toute action en justice en rapport avec le présent Contrat
seront soumis aux lois de la République Française. Aucune autre réglementation
d'aucune autre juridiction ne pourra en aucun cas s'appliquer.

HIGH TECH @GENCY S.A.R.L.
9 chemin du Val roger
95400 Villier le bel- France
Tel/Fax +33 1 399 206 37
sales@hitecy.com
http://www.hitecy.com

S.A.R.L Capital 50.000 €
RCS Versailles B438 725 632
APE 516G

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Le logiciel MAGASOFT fourni est régi par la license MAG2 :

MAGASOFT : MAGASOFT Public License (MAG) Version 2.0
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Redistribution and use in source and binary forms, with or
without modification, are permitted provided that the
following conditions are met:

1. Redistributions in source code must retain the above
copyright notice, this list of conditions, and the following
disclaimer.

2. Redistributions in binary form must reproduce the above
copyright notice, this list of conditions, and the following
disclaimer in the documentation and/or other materials
provided with the distribution.

3. The name HIGH TECH @GENCY Corporation (tm) must not be used to
endorse or promote products derived from this software
without prior written permission from HIGH TECH @GENCY Corporation.

4. The right to distribute this software or to use it for
any purpose does not give you the right to use Servicemarks
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THIS SOFTWARE IS PROVIDED BY HIGH TECH @GENCY CORPORATION ``AS IS''
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DAMAGE.

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